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Politique de protection des données personnelles

Elsevier s'est engagé à préserver votre confiance à l'égard de la confidentialité des données personnelles que nous recueillons auprès de vous. Veuillez lire la présente politique de protection des données personnelles avec attention afin de comprendre nos pratiques en matière de collecte, d'utilisation et de partage de vos données personnelles.

À propos de notre politique de protection des données personnelles

La présente politique de protection des données personnelles décrit la façon dont les données personnelles recueillies auprès de vous quand vous accédez au site Web, à une application ou à un produit d'Elsevier comportant un lien vers la présente politique de protection des données personnelles, seront utilisées par la société Elsevier à laquelle appartient le Service (« Elsevier », « nous », « notre » ou « nos »). La présente politique peut être complétée par des dispositions ou des avis de confidentialité supplémentaires préparés pour certains aspects du Service.

Informations que nous recueillons

Le Service recueille des informations auprès de vous de deux façons différentes : directement à partir de vos réponses et automatiquement par le biais des technologies utilisées par le Service.

Informations que vous fournissez

Les types de données personnelles que le Service recueille directement auprès de vous peuvent notamment être les suivantes :

  • vos coordonnées, c'est-à-dire votre nom, votre adresse électronique, l'adresse de votre domicile et votre numéro de téléphone ;
  • votre formation et votre expérience professionnelle ;
  • vos noms d'utilisateurs et vos mots de passe ;
  • vos données de paiement, telles que le numéro de carte de crédit ou de débit ;
  • vos remarques, votre retour, vos messages et tout autre contenu que vous envoyez au Service ; et
  • vos centres d'intérêt et vos préférences en matière de communication.

Pour pouvoir accéder à certains contenus et pour tirer parti des fonctionnalités et caractéristiques supplémentaires proposées par le Service, nous vous demandons d'ouvrir un compte en remplissant et envoyant un formulaire d'enregistrement, qui peut demander des renseignements complémentaires.

Si vous décidez de vous enregistrer et de vous connecter en utilisant un compte tiers (par exemple votre compte Facebook), l'authentification de votre connexion est prise en charge par le tiers et le Service recueillera votre nom, votre adresse électronique et toute autre information liée à votre compte tiers que vous acceptez de partager avec nous quand vous nous autorisez à lier votre compte sur le Service à votre compte tiers.

Informations recueillies automatiquement

En outre, le Service recueille automatiquement, par le biais de nos serveurs et de l'utilisation des cookies (de petits fichiers texte envoyés sur votre ordinateur), des balises Web (également nommées pixels invisibles) et d'autres technologies, des informations nous permettant de savoir comment vous utilisez le Service, telles que :

  • l'adresse de Protocole Internet (« IP ») utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet ;
  • des données relatives à l'ordinateur, l'appareil et la connexion utilisés, telles que le type de navigateur et sa version, le système d'exploitation, la plateforme mobile et l'Identifiant de Dispositif Unique (« UDID »), ainsi que d'autres mécanismes d'identification technique ;
  • les données de parcours par Localisateur Uniforme de Ressources (« URL »), notamment la date et l'heure de l'horodatage, les URL d'origine et de destination, les termes de recherche utilisés et les pages que vous avez visitées ou recherchées sur le Service ; et
  • pour les services nécessitant un emplacement, l'emplacement physique de votre appareil pour pouvoir vous offrir un contenu adapté à l'endroit où vous vous trouvez dans le monde.

Il se peut que nous utilisions et divulguions des informations ne révélant pas votre identité ou ne permettant pas d'établir un lien direct avec un individu spécifique, telles que des données relatives au navigateur et à l'appareil utilisés, des données d'usage anonyme et des informations sous forme agrégée, à quelque fin que ce soit, sauf en cas d'interdiction imposée par la loi à cet effet. Si nous combinons des données non personnelles à des données personnelles, nous traiterons les données combinées en tant que données personnelles tant qu'elles resteront combinées.

Vous pouvez contrôler les cookies grâce aux paramètres de votre navigateur et à d'autres outils. Cependant, si vous bloquez certains cookies, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de vous enregistrer, de vous connecter au Service, d'accéder à certaines parties du Service ou de tirer pleinement parti du Service.

Utilisation de vos données

Il se peut que nous utilisions vos données personnelles pour :

  • mettre le Service à votre disposition, par exemple en vous accordant l'accès à nos produits ou services ou en vous les livrant, en traitant une commande ou une transaction, ou en gérant des sondages ou des programmes promotionnels ;
  • répondre à vos requêtes, demandes, commentaires ou problèmes ;
  • fournir l'assistance produit, technique et autre et permettre au Service de continuer à fonctionner en toute sécurité ;
  • vous proposer un contenu personnalisé et pour adapter le Service à vos centres d'intérêt et besoins ;
  • mettre à jour, évaluer et améliorer le Service, ses messages publicitaires et ses campagnes promotionnelles, et nos produits et services, ainsi que développer de nouveaux produits et services ;
  • identifier et analyser les tendances d'utilisation, notamment à des fins de recherche, de préparation d'audit, de déclaration et de paiement de redevances et de frais de licence à des fournisseurs de contenu tiers ;
  • vous informer de tout changement ou de toute mise à jour du Service et de nos produits et services ; et
  • vous proposer des offres spéciales, des promotions, des sondages et d'autres informations concernant le Service et les produits, évènements et services mis à votre disposition par nous, par nos sociétés affiliées et par des tiers non affiliés, tels que d'autres sociétés et promoteurs.

Il est également possible qu' à titre occasionnel, nous mettions en correspondance ou associons les données personnelles que vous fournissez aux informations que nous obtenons d'autres sources ou se trouvant déjà dans nos dossiers, qu'elles soient recueillies en ligne ou hors ligne, ou par des prédécesseurs ou des sociétés affiliées à notre groupe, aux fins décrites ci-dessus.

Communication d'informations vous concernant

Il se peut que nous partagions vos données personnelles avec :

  • des agents concernés, des représentants, des co-entrepreneurs et des entités pour lesquelles nous agissons en tant qu'agent, de licencié ou d'éditeur, qu'il s'agisse de sociétés ou de promoteurs ;
  • des fournisseurs et prestataires de services concernés, notamment des éditeurs, des relecteurs, des organismes de traitement de carte de crédit, des agences de service client, des prestataires de services de courrier électronique, des maisons de publipostage et des agents d'expédition, et des prestataires de services informatiques ; et
  • l'ensemble de nos sociétés affiliées, appellations commerciales et divisions du groupe Elsevier dans le monde entier (pour consulter la liste, accédez à http://www.elsevier.com/about);

afin de nous aider à produire et livrer nos produits et services, à développer et diriger nos activités, nos systèmes et nos applications, à traiter les paiements, le service client, les opérations de marketing, de promotion et de communication, et à toutes autres fins décrites dans la présente politique de protection des données personnelles.

Il est également possible que nous partagions vos données personnelles avec les sociétés affiliées à notre groupe dans le monde entier, ainsi qu'avec des sociétés, des promoteurs et d'autres tiers non affiliés souhaitant vous envoyer des informations sur leurs produits et services pouvant vous intéresser, en fonction des choix que vous faites dans le cadre de la gestion de vos préférences de communication suivant le processus décrit ci-dessous.

Si le Service propose une base de données de contenu ou un service d'apprentissage (« Service d'abonnement »), et si vous accédez au Service d'abonnement par le biais d'un abonnement sponsorisé par une institution, il se peut que vos données personnelles et certaines données d'utilisation recueillies par le biais du Service d'abonnement, telles que le nombre d'éléments que vous avez téléchargés, les éléments auxquels vous avez accédé sans y être abonné, et les scores de test, soient partagées avec votre institution à des fins d'analyse d'utilisation, de gestion des abonnements, de gestion des cours, d'exécution des tests et de mesures correctives. Si votre institution est une société ou une autre entité commerciale, il est également possible que des données d'utilisation supplémentaires, telles que les types d'enregistrements que vous avez consultés et le nombre de recherches que vous avez lancées, soient partagées à des fins d'attribution de coût et de budgétisation départementale.

En outre, il est possible que soyons tenus de divulguer vos données personnelles :

  • pour répondre ou nous conformer à toute loi, réglementation, citation à comparaître, ordonnance judiciaire ou autre obligation imposée par la loi ;
  • pour faire appliquer et protéger nos droits et nos propriétés ;
  • pour détecter, mener enquête et éviter des menaces contre la sécurité, des opérations frauduleuses ou d'autres activités malveillantes ;
  • pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de nos utilisateurs, employés et autres ; et
  • si Elsevier, le Service ou un actif ou un secteur d'activité connexe est acquis par, transféré à ou fusionné avec une autre société.

Le Service peut vous permettre de poster et partager des données personnelles, des commentaires, des matériels divers et d'autres contenus. Toute information que vous divulguez en public peut être recueillie et utilisée par d'autres, peut être indexée par des moteurs de recherche et peut ne plus offrir la possibilité d'être supprimée. Faites preuve de prudence quand vous divulguez des données personnelles dans ces zones publiques.

Vos choix et vos préférences en matière de communication

Vous pouvez gérer vos préférences en matière de communication quand vous vous enregistrez au Service, en mettant à jour vos préférences de compte, en utilisant l'option « me désinscrire » ou tout autre mécanisme de désabonnement ou autre fourni dans les communications que vous recevez de notre part, ou en nous contactant aux coordonnées figurant ci-dessous. Nous nous réservons le droit de vous informer de tout changement ou de toute mise à jour du Service quand cela est nécessaire.

Accès à vos données et exactitude de ces données

Il se peut que le Service permette aux utilisateurs enregistrés d'accéder à leurs données de compte et à apporter des corrections et des mises à jour à tout moment, dans la mesure où ils sont connectés. L'utilisateur est le seul responsable de l'exactitude de ces informations. Vous pouvez également demander à accéder aux autres données personnelles vous concernant qui sont conservées par le Service. Si vous demandez que votre compte soit désactivé ou que vos données personnelles soient supprimées, nous nous efforcerons de répondre à votre demande, mais il est possible qu'une partie de vos données personnelles soient conservées sur des copies de sauvegarde pendant une certaine période, ce qui sera peut-être nécessaire à des fins commerciales légitimes ou pour nous conformer aux obligations que nous impose la loi.

Sécurité des données

Elsevier prend des précautions pour protéger vos données personnelles contre les pertes, le vol, le mésusage et l'accès, la divulgation, la modification et la destruction non autorisés, par le biais de mesures de sécurité appropriées sur les plans administratif, physique et technique.

Transfert de vos données à l'étranger

Il se peut que vos données personnelles soient transférées vers d'autres pays pour y être traitées. En utilisant le Service, vous acceptez que vos données soient transférées vers d'autres pays, hors de votre pays de résidence et y compris hors de l'Union européenne, pouvant avoir des règles différentes à votre pays en matière de protection des données personnelles. En tout état de cause, les transferts de données personnelles vers des pays hors de l'Union européenne qui n'offriraient pas un niveau de protection adéquat sont encadrés par clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ou, le cas échéant pour certains transferts vers les Etats-Unis d'Amérique, par le respect par le destinataire des principes du Safe Harbour.

Changements à notre politique de protection des données personnelles

Il se peut que nous modifiions la présente politique de protection des données personnelles de temps à autre. Toute modification sera affichée sur cette page avec la date de la mise à jour.

Contact

Si vous avez des questions, des commentaires ou des demandes concernant la présente politique de protection des données personnelles ou le traitement de vos données, veuillez contacter :

Elsevier Data Protection Officer
Elsevier Limited
The Boulevard
Langford Lane
Kidlington
Oxford OX5 1GB
Royaume-Uni
E-mail : DPO@elsevier.com

La présente politique de protection des données personnelles a été mise à jour pour la dernière fois le 19 décembre 2013.