Passer au contenu principal

Votre navigateur n’est malheureusement pas entièrement pris en charge. Si vous avez la possibilité de le faire, veuillez passer à une version plus récente ou utiliser Mozilla Firefox, Microsoft Edge, Google Chrome, ou Safari 14 ou plus récent. Si vous n’y parvenez pas et que vous avez besoin d’aide, veuillez nous faire part de vos commentaires.

Nous vous serions reconnaissants de nous faire part de vos commentaires sur cette nouvelle expérience.Faites-nous part de votre opinion S’ouvre dans une nouvelle fenêtre

Elsevier
Publier avec nous

Conditions générales

Veuillez consulter cette liste S’ouvre dans une nouvelle fenêtre des marques déposées appartenant à Elsevier et les directives générales d'utilisation.

Conditions générales

Les présentes conditions générales (« Conditions générales ») s'appliquent à votre utilisation de tous les sites Web, applications, services et produits Elsevier (« Services » ou individuellement un « Service ») qui publient un lien vers les présentes Conditions générales et qui sont fournis par toute société du groupe Elsevier dans le monde entier (« Elsevier », « nous », « notre » ou « nos »). En accédant à l'un des Services ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions générales. Les présentes Conditions générales intègrent expressément par référence et incluent la Politique de confidentialité du Service et toutes les directives, politiques, conditions supplémentaires ou clauses de non-responsabilité pouvant être publiées et/ou mises à jour sur le Service ou les avis qui vous sont envoyés. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales, veuillez ne pas utiliser les Services.

Utiliser nos services

Sauf indication contraire, le contenu des Services, y compris les textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques déposées, logos, vidéos, audios, images, applications, programmes, codes informatiques et autres informations (collectivement, le « Contenu »), y compris, mais sans s'y limiter, la conception, la mise en page, l'« aspect et la convivialité » et la disposition de ce Contenu, est la propriété d'Elsevier, de ses concédants de licence ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur les droits d'auteur, les marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale.

RELX et le symbole RE sont des marques déposées de RELX Group plc, utilisées sous licence. Sauf disposition contraire dans les conditions supplémentaires d'un Service, vous pouvez imprimer ou télécharger le Contenu des Services pour votre usage personnel, non commercial, informatif ou scientifique, à condition de conserver intacts tous les droits d'auteur et autres avis de propriété. Vous ne pouvez pas copier, afficher, distribuer, modifier, éditer, reproduire, stocker, transmettre, publier, traduire ou créer d'autres œuvres dérivées (y compris résultant de l'utilisation d'outils d'intelligence artificielle) à partir de, ou vendre, louer ou concéder sous licence tout ou partie du Contenu, ou des produits ou services obtenus à partir des Services, sur quelque support que ce soit, à qui que ce soit, sauf autorisation expresse en vertu des présentes Conditions générales, ou de tout accord de licence ou d'abonnement pertinent, ou de toute autorisation de notre part. Vous ne pouvez pas faire de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou traduire tout logiciel inclus dans le Contenu, ou tenter autrement de dériver le code source d'un tel logiciel, sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable, sans notre autorisation écrite préalable. Vous ne pouvez pas procéder à la récupération systématique du Contenu des Services pour créer ou compiler, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans notre autorisation écrite préalable.

Vous ne pouvez pas utiliser le Contenu des Services en combinaison avec un outil d'intelligence artificielle (y compris pour former un algorithme, tester, traiter, analyser, générer des résultats et/ou développer toute forme d'outil d'intelligence artificielle), sauf autorisation expresse en vertu des présentes Conditions générales ou de tout accord de licence ou d'abonnement pertinent ou autorisation de notre part. Vous ne pouvez pas utiliser des robots, des araignées, des crawlers ou d'autres programmes, algorithmes ou dispositifs de téléchargement automatisé, ou tout autre processus manuel similaire ou équivalent, pour : (i) rechercher, gratter, extraire, établir des liens profonds ou indexer tout Contenu de manière continue et automatique ; (ii) collecter des informations personnelles à partir des Services dans le but d'envoyer du matériel non sollicité ou non autorisé ; ou (iii) perturber le fonctionnement des Services ou l'utilisation des Services par d'autres personnes. Si les Services contiennent des fichiers d'exclusion des robots ou des en-têtes d'exclusion des robots, vous acceptez de les respecter et de ne pas utiliser de dispositif, de logiciel ou de routine pour les contourner. Vous ne pouvez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à toute partie ou fonctionnalité des Services, à tout autre système ou réseau connecté aux Services ou à tout serveur Elsevier, ou à tout produit ou service fourni, accessible ou distribué par l'intermédiaire des Services. Vous ne pouvez pas sonder, scanner ou tester la vulnérabilité des Services ou de tout réseau connecté aux Services, ni violer ou tenter de violer les mesures de sécurité ou d'authentification des Services ou de tout réseau connecté aux Services. Vous ne pouvez pas, sans l'accord d'Elsevier, utiliser les Services pour éditer ou distribuer de la publicité, du matériel promotionnel ou des sollicitations à d'autres utilisateurs des Services pour l'utilisation de biens ou de services. Par exemple (mais sans s'y limiter), vous ne pouvez pas utiliser les Services pour mener des activités commerciales, pour solliciter l'exécution d'une activité interdite par la loi ou pour solliciter d'autres utilisateurs afin qu'ils s'abonnent à d'autres services d'information. De même, vous ne pouvez pas utiliser les Services pour télécharger et redistribuer des informations publiques ou des logiciels de partage à des fins personnelles ou pour distribuer plusieurs exemplaires d'informations du domaine public ou de logiciels de partage.

Le contenu qui nous est fourni ou qui est publié sur ou par l'intermédiaire du service

Certains de nos Services vous permettent de télécharger, soumettre, stocker, envoyer ou recevoir du contenu. Sauf disposition contraire dans les conditions ou accords supplémentaires relatifs à un Service, nous ne revendiquons pas la propriété du contenu, de l'application ou de tout autre matériel que vous ou des tiers nous fournissez (y compris les retours d'information et suggestions) ou que vous publiez, téléchargez, saisissez ou soumettez sur ou par le biais des Services, y compris nos pages de blog, tableaux d'affichage, fonctionnalités de commentaire ou de discussion, salons de discussion et forums, pour examen par Elsevier et ses fournisseurs ou concédants de licence, le grand public, les utilisateurs enregistrés des Services, ou par les membres de toute communauté publique ou privée (« Soumission »), et vous conservez la propriété des droits de propriété intellectuelle que vous détenez sur la Soumission. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l'exactitude ou de la conformité aux lois ou réglementations en vigueur de toute Soumission comprenant un contenu qui n'appartient pas à Elsevier. Toutefois, en publiant, en téléchargeant, en saisissant, en fournissant ou en soumettant (« Publication ») une Soumission, et sauf dans la mesure où une Soumission doit être traitée comme confidentielle dans le cadre de nos politiques, vous nous accordez (ainsi qu'à ceux avec qui nous travaillons) un droit et une licence gratuits, perpétuels, irrévocables, mondiaux et non exclusifs d'éditer, publier, reformater, indexer, archiver, mettre à disposition, créer des liens vers et utiliser autrement cette Soumission sous toutes les formes et dans tous les médias (qu'ils soient actuellement connus ou développés ultérieurement), dans le cadre de l'exploitation de nos activités respectives (y compris, mais sans s'y limiter, les Services) et d'autoriser d'autres personnes à le faire. Vous ne ferez aucune Soumission de manière anonyme, et vous garantissez et déclarez que toute Soumission est originale et a été rédigée par vous. Nous n'avons aucune obligation d'afficher ou d'utiliser d'une autre manière toute Soumission que vous pouvez fournir, et nous pouvons supprimer toute Soumission à tout moment et à notre seule discrétion. En Publiant une telle Soumission, vous garantissez et déclarez également que vous possédez ou contrôlez tous les droits relatifs à votre Soumission, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits nécessaires à l'octroi de l'autorisation spécifiée ci-dessus. Vous ne pouvez pas utiliser les Services pour éditer ou distribuer des informations (y compris des logiciels ou d'autres contenus) qui sont illégales, qui violent ou enfreignent les droits d'une autre personne, qui sont diffamatoires, abusives, haineuses, profanes, pornographiques, menaçantes ou vulgaires, qui contiennent des erreurs, des virus ou d'autres éléments nuisibles, ou qui peuvent faire l'objet d'une action en justice. Elsevier peut à tout moment exercer un contrôle éditorial sur le Contenu des Services. Nous avons le droit, mais non l'obligation, de contrôler les Soumissions afin de déterminer leur conformité aux présentes Conditions générales et à toute règle de fonctionnement que nous établissons, ainsi que pour satisfaire à toute loi, réglementation ou demande gouvernementale autorisée. Nous avons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, refuser de publier ou supprimer toute Soumission.

Notification d'infraction

Les notifications concernant toute violation présumée de la propriété intellectuelle doivent être adressées au service juridique d'Elsevier par e-mail à l'adresse [email protected] S’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Liens

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites ou des ressources de tiers. Nous n'approuvons pas et ne sommes pas responsables du contenu, de la publicité, des produits ou d'autres éléments disponibles sur des sites ou ressources externes liés aux Services. Les transactions conclues entre vous et un tiers se déroulent strictement entre vous et le tiers et ne relèvent pas de la responsabilité d'Elsevier. Elsevier vous invite à établir un lien avec les Services. Vous pouvez établir un lien hypertexte vers les Services, à condition que ce lien n'indique ou n'implique pas un parrainage ou une approbation de votre site, de votre entreprise, de votre produit et/ou de votre service par Elsevier. Vous ne pouvez pas utiliser sur votre site les marques déposées, les marques de service ou les documents protégés par le droit d'auteur figurant sur les Services, y compris, mais sans s'y limiter, les logos, sans l'autorisation écrite expresse ou une licence explicite du propriétaire de la marque ou du droit. Vous ne pouvez pas encadrer ou incorporer dans un autre site le Contenu ou d'autres éléments des Services sans l'accord écrit préalable d'Elsevier.

Exclusion de garantie et de responsabilité

Nous fournissons les Services en utilisant un niveau de compétence et de soin raisonnable sur le plan commercial, mais ni Elsevier, ni ses fournisseurs ou concédants de licence ne font de promesses spécifiques concernant les Services, y compris le Contenu ou toute Soumission qui s'y trouve. Par exemple, nous ne nous engageons pas à ce que le fonctionnement des Services soit ininterrompu ou exempt d'erreurs, à ce que tout défaut soit corrigé, à ce que les Services, y compris le serveur qui les met à disposition, soient exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles, ni à ce que l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité, la disponibilité, l'adéquation, la qualité, la non-violation, le fonctionnement ou le résultat obtenu par l'utilisation de tout Contenu ou de toute Soumission fourni(e) sur les services, accessible à partir de ceux-ci ou distribué(e) par leur intermédiaire soit garanti(e). ELSEVIER ET SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE FOURNISSENT LES SERVICES ET TOUT LE CONTENU ET TOUTE SOUMISSION INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLES À PARTIR DES SERVICES « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE NI REPRÉSENTATION D'AUCUNE SORTE (EXPRESSE, IMPLICITE ET LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON ET LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER), QU'ELSEVIER, SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE REJETTENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. VOTRE UTILISATION DES SERVICES ET DE L'ENSEMBLE DU CONTENU ET DES SOUMISSIONS, INCLUS DANS LES SERVICES OU ACCESSIBLES À PARTIR DE CEUX-CI, SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS. Dans la mesure permise par la loi applicable, ni Elsevier, ni ses fournisseurs et concédants de licence n'assument la responsabilité de toute blessure et/ou de tout dommage à des personnes, des animaux ou des biens dans le cadre de la responsabilité du fait des produits, d'une faute professionnelle, d'un défaut d'avertissement, d'une négligence ou autre, de l'utilisation ou de la mise en œuvre d'idées, d'instructions, de méthodes, de tests, de produits ou de procédures affichés sur les Services ou incorporés dans le Contenu ou dans toute Soumission incluse dans les Services ou accessible à partir de ceux-ci. Les praticiens et les chercheurs doivent s'appuyer sur leur propre expérience, leurs connaissances et leur jugement pour évaluer ou appliquer toute information, ce qui reste du domaine de leur responsabilité professionnelle. En raison de progrès rapides des sciences médicales et des évolutions des réglementations et des autorisations gouvernementales, nous recommandons de procéder à une vérification indépendante des diagnostics, des traitements, des indications, du choix des médicaments et de leurs dosages. Les discussions, points de vue et recommandations exprimés peuvent ne pas être considérés comme absolus et universels pour chaque situation. Elsevier reste neutre en matière de revendications juridictionnelles dans les cartes éditées et les affiliations institutionnelles. Elsevier ne sera pas responsable du manque de diligence d'un utilisateur des Services, du Contenu ou d'une Soumission dans l'utilisation et la validation des résultats mis à disposition par les Services ou inclus dans le Contenu ou toute Soumission, ni de tout traitement médical fourni par les utilisateurs à leurs patients, que les Services, le Contenu ou la Soumission aient été utilisés ou non dans le cadre d'un tel traitement.

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS ELSEVIER OU SES FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU SIMILAIRES, LES DOMMAGES CORPORELS (Y COMPRIS LE DÉCÈS), LA PERTE DE PROFITS, LA CORRUPTION OU LA PERTE DE DONNÉES, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES OU TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE COMMERCIAL) DÉCOULANT DE OU LIÉ À L'UTILISATION OU À L'EXÉCUTION DES SERVICES, DU CONTENU, OU DES SOUMISSIONS, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES OU LA RESPONSABILITÉ D'ELSEVIER OU DE SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉPASSERA UNE SOMME ÉGALE AUX FRAIS PAYÉS PAR VOUS EN VERTU DES PRÉSENTES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Elsevier ne revendique pas la propriété, n'approuve et n'assume pas la responsabilité des produits, informations, directives, matériels ou services de tiers pouvant être offerts, promus, fournis ou affichés sur le Service ou incorporés dans le Contenu ou toute Soumission contenue, accessible ou distribuée par l'intermédiaire des Services.

Indemnisation

Vous acceptez par la présente d'indemniser et de dégager Elsevier, ses directeurs, dirigeants, actionnaires, prédécesseurs, successeurs dans les intérêts, employés, agents, fournisseurs et concédants de licence de toute responsabilité contre toute réclamation de responsabilité, perte, dommage et coût, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires raisonnables d'avocats ou de juristes, découlant de ou en rapport avec votre violation des présentes Conditions générales, et votre utilisation ou incapacité à utiliser l'un des Services, le Contenu ou les Soumissions.

Octroi de licence à un utilisateur enregistré

Certains sites peuvent exiger que vous vous enregistriez. Si un enregistrement est requis, vous acceptez de fournir des informations d'enregistrement exactes et complètes. Il est de votre responsabilité d'informer Elsevier de toute modification de ces informations. Chaque enregistrement ne concerne qu'une seule personne, sauf indication contraire sur la page d'enregistrement. Elsevier ne permet pas a) à quiconque autre que vous d'utiliser les sections nécessitant un enregistrement en utilisant votre nom ou votre mot de passe ; ou b) l'accès par un nom unique mis à la disposition de plusieurs utilisateurs sur un réseau ou autre. En tant qu'utilisateur enregistré d'un Service, Elsevier vous accorde une licence non transférable, non exclusive et révocable pour utiliser le Service conformément aux présentes Conditions générales. À l'exception de ce qui est expressément accordé dans le présent document ou dans tout autre accord que vous avez avec Elsevier, vous n'acquérez aucun droit, titre ou licence sur le Service ou sur tout Contenu ou Soumission accessible à partir du Service ou incorporé dans ce dernier.

Utilisation et sécurité des mots de passe

Si vous utilisez un mot de passe pour accéder à un Service, vous ne devez pas révéler votre mot de passe et devez prendre des mesures raisonnables pour le garder confidentiel et sécurisé. Vous acceptez de notifier immédiatement Elsevier, si vous avez connaissance ou avez des raisons de croire qu'il y a une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou toute autre violation de la sécurité. Elsevier n'est en aucun cas responsable des réclamations ou des pertes liées à l'utilisation ou à la mauvaise utilisation de votre mot de passe ou de votre compte en raison des activités d'un tiers échappant à notre contrôle ou de votre incapacité à préserver leur confidentialité et leur sécurité.

À propos de ces conditions générales

Période et résiliation : toute licence qui vous est accordée pour utiliser un Service est effective jusqu'à son expiration, jusqu'à ce qu'Elsevier y mette fin, ou jusqu'à ce que vous notifiiez à Elsevier votre décision d'y mettre fin. Vos droits en vertu de la licence seront automatiquement résiliés sans préavis si vous ne respectez pas l'une des dispositions des présentes Conditions générales. Elsevier se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de modifier un Service, ou sa disponibilité pour vous, à tout moment et sans préavis. En cas de résiliation de la licence d'un Service, vous devez cesser toute utilisation du Service.

Contrôles à l'exportation : Lorsque le Service, son Contenu ou toute Soumission consiste en un logiciel soumis au contrôle des exportations des États-Unis, de l'Union européenne ou de tout autre pays, vous déclarez et garantissez que (i) vous n'êtes pas situé dans un pays soumis à un embargo du gouvernement américain, de l'Union européenne ou autre, ou qui a été désigné par le gouvernement américain ou l'Union européenne comme un pays « soutenant le terrorisme » ; et (ii) vous ne figurez pas sur une liste du gouvernement américain, de l'Union européenne ou autre de parties interdites ou soumises à des restrictions.

Pas de cession : Vous ne pouvez céder à personne vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions générales.

Absence de renonciation : aucun manquement ou retard de la part d'Elsevier dans l'exercice ou l'application d'un droit, d'un recours, d'un pouvoir ou d'un privilège en vertu des présentes, ni aucune pratique commerciale entre les parties ne pourra être considéré comme une renonciation à ce droit ou à l'exercice d'un autre droit, recours, pouvoir ou privilège. Aucune partie des présentes Conditions générales ne sera réputée avoir fait l'objet d'une renonciation, et aucune violation ne sera consentie, à moins que cette renonciation ou ce consentement ne soit écrit et signé par la partie qui prétend avoir fait l'objet de la renonciation ou du consentement. Aucune renonciation à un droit ou consentement à une infraction ne constitue une renonciation à un autre droit ou un consentement à une autre infraction.

Conditions supplémentaires : des conditions générales supplémentaires ou superposées peuvent s'appliquer à l'achat ou à la fourniture de biens ou de services, y compris la propriété intellectuelle, à des portions ou caractéristiques spécifiques d'un Service, ainsi qu'à des abonnements ou licences auprès d'institutions où vous pouvez être employé ou auxquelles vous pouvez être affilié. En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et les conditions affichées ou applicables à une portion spécifique du Service, à tout service offert sur ou par l'intermédiaire du Service, ou énoncées dans un accord d'abonnement ou de licence institutionnel, ce sont ces dernières conditions qui prévalent.

Respect des lois : vous acceptez de vous conformer aux lois et réglementations applicables à votre utilisation des Services, du Contenu ou de toute Soumission.

Divisibilité : si l'une des dispositions des présentes Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable en vertu du droit applicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

Lois applicables et Lieu d'exécution : toutes les questions relatives à votre accès ou à votre utilisation des Services, y compris tous les litiges, seront régies et interprétées conformément aux lois des Pays-Bas, sans tenir compte des principes de conflit de lois, sauf si vous résidez hors de l'Union européenne, auquel cas les lois du pays du bureau régional d'Elsevier dans la région où vous résidez s'appliqueront. Les tribunaux compétents situés à Amsterdam, aux Pays-Bas, sont les seuls compétents pour toute action ou poursuite découlant de l'objet des présentes, sauf si vous résidez hors de l'Union européenne, auquel cas les tribunaux situés dans le pays du bureau régional d'Elsevier, dans la région où vous résidez, seront les seuls compétents. Toute réclamation découlant de votre l'utilisation ou de votre impossibilité d'utiliser le Service, le Contenu ou toute Soumission doit être présentée dans un délai d'un (1) an à compter de l'événement, sous peine de forclusion.

Modifications : Elsevier se réserve le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer des portions de ces Conditions générales à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Veuillez consulter régulièrement les présentes Conditions générales pour prendre connaissance de toute modification. Le fait de continuer à utiliser un Service après la publication d'une modification signifie que vous avez accepté les modifications.

Groupe Elsevier : les principales sociétés du groupe Elsevier sont :

* Royaume-Uni : Elsevier Ltd. * Pays-Bas : Elsevier B.V. * États-Unis : Elsevier Inc.

Ces Conditions générales s'appliquent aux sociétés du groupe Elsevier susmentionnées, ainsi qu'à toutes les filiales locales d'Elsevier

Conditions générales des produits Elsevier :

Dernière révision : 01 avril 2025